Conseil des ministres – Subvention au projet Ecomeb en vue de bâtiments économes en énergie

    mercredi 11 novembre 2015

    Le Vice-Président a présenté au Conseil des ministres de ce mercredi 11 novembre à Papeete une proposition de subvention à l’université de la Polynésie française pour la réalisation d’une thèse intitulée « projet Ecomeb ».
    Cette thèse a pour objectif d’initier et de faire aboutir la réflexion sur les outils et les méthodes adaptés au contexte local permettant la conception de bâtiments économes en énergie.
    En effet, la Polynésie a entrepris de mettre en œuvre une politique de maîtrise de l’énergie à l’échelle de son territoire. Elle est cependant confrontée à un frein important du fait de l’inexistence d’une base de connaissances scientifiques locales sur la conception des bâtiments. De ce fait, il n’existe pas, à l’heure actuelle, de réglementation dédiée à la conception des bâtiments.
    Menées sur 3 ans, ces recherches doivent permettre de caractériser les interactions bâtiments/occupants et d’élaborer des outils d’aide à la décision pour les acteurs de la construction, sur des bases scientifiques.
    Une première partie du travail portera sur la qualification des sollicitations climatiques spécifiques pour les bâtiments en Polynésie française. La caractérisation du climat polynésien et l’élaboration de séquences climatiques types sur les durées annuelles et hebdomadaires constituent en effet un prérequis indispensable.
    Dans un second temps, une étude expérimentale sera menée dans des bâtiments existants, anciens et récents. Des simulations numériques dynamiques permettront ensuite d’extrapoler les résultats et analyses obtenus à des configurations de bâtiments différentes et des conditions climatiques « types ». Ces simulations permettront ainsi de valider des prescriptions de conception pour différents niveaux de performance des bâtiments.
    À terme, ces connaissances scientifiques viendront étayer et conforter la future réglementation énergétique des bâtiments de la Polynésie française, en cours d’élaboration.
    Le montant global est estimé de 12,2 millions Fcfp sur les 3 années, avec un financement à hauteur de 6,7 millions Fcfp par la Polynésie française et le solde par l’UPF.

    Espace info énergie

    Le Vice-Président a présenté au Conseil des ministres une proposition de subvention à la Fédération des Œuvres Laïques de Polynésie française pour le financement du fonctionnement de l’Espace Info Energie (EIE).
    Un espace info-énergie est un outil conçu et soutenu par l’ADEME, qui a pour mission de délivrer une information de qualité et conseiller gratuitement le grand public sur les réflexes simples à adopter et les solutions à mettre en œuvre afin de réduire sa consommation d’énergie et de contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
    En Polynésie française, cet espace est animé depuis avril 2015 par la Fédération des Œuvres Laïques de Polynésie française (la FOL). La FOL a en effet recruté deux conseillers qui ont pour mission de sensibiliser et de favoriser le « passage à l’acte » en proposant aux particuliers des conseils et solutions concrètes ayant pour finalité la maîtrise des consommations d’énergie et le recours aux énergies renouvelables.
    L’EIE a participé aux évènements « Save the coconuts », qui ont animé la campagne de communication de la Polynésie française pour la COP21, et a fait la promotion de la campagne radiophonique et audiovisuelle intitulée « éco aina » incitant aux bons gestes en matière de maîtrise de l’énergie.

    Soutien du Pays aux actions de préservation du lagon de Moorea

    Le plan de gestion de l’espace maritime (PGEM) de Moorea a été rendu exécutoire par arrêté n° 410/CM du 21 octobre 2004. Dès 2005, le Comité Permanent du PGEM s’est substitué à la commission locale de l’espace maritime, comme le prévoit le code de l’aménagement, pour participer à la mise en place et à la gestion de cet espace maritime.
    La matérialisation sur le terrain des différentes zones et l’information des habitants et des visiteurs sur les règles du dispositif, ne se sont traduites par des changements de comportement des usagers qu’à partir de l’année 2006. Sous le pilotage du Pays et grâce aux actions conjointes de la commune et des organisations locales, la compréhension et le respect du PGEM sont devenus significatifs, mais l’élément décisif reste une présence marquée sur le terrain afin d’informer les usagers sur la réglementation, de relever les infractions et de les transmettre aux services compétents.
    Afin de rendre le PGEM plus réactif et en prise directe sur les réalités de l’île, l’association « PGEM Moorea » a été créée en avril 2007, l’objectif principal étant la protection du lagon de Moorea. Elle a également pour vocation d’assurer les missions d’information et l’application des prescriptions du PGEM en étroite collaboration avec le Comité Permanent.
    Au titre de l’année 2015, l’association PGEM Moorea bénéficie d’une subvention de 5 millions Fcfp pour lui permettre de poursuivre ses actions de surveillance, de communication, de médiatisation, et de continuer à sensibiliser le public et tous les usagers à la protection du lagon de Moorea. Cette aide marque l’engagement du Pays pour les actions de préservation du milieu lagonaire et la reconnaissance de l’intérêt des actions menées par l’association « PGEM de Moorea ».

    Le Pays accompagne les professionnels pour la promotion des produits perliers de Tahiti

    Le Conseil des ministres a approuvé l’octroi d’une subvention de 52 millions Fcfp à l’association « Tahitian Pearl Association of French Polynesia» (TPAFP). Cette association, qui regroupe des professionnels de la filière perlicole, a été créée en mai 2014, suite à la dissolution de la « Maison de la perle » chargée de la promotion de la perle de culture de Tahiti.
    Cette subvention lui permettra de financer son fonctionnement et ses activités de promotion de la perle de culture de Tahiti pour l’année 2015, au niveau local et international, en ciblant les deux marchés principaux que sont la Chine (et en particulier Hong Kong) et le Japon.
    Les principales actions de promotion concernent :
     Un partenariat avec Tahiti Pearl Promotion Society of Japan (TPJ), qui est un regroupement de grossistes japonais en perles de culture de Tahiti, pour conduire un programme de promotion au Japon ;
     Un partenariat avec l’association Tahitian Pearl Association of Hong Kong (TPAHK), basée à Hong Kong, pour la promotion de la perle de culture de Tahiti sur le marché chinois. Ce partenariat est déjà en œuvre avec une représentation lors des 4 salons internationaux de la bijouterie à Hong Kong et la venue en Polynésie française du 4 au 11 novembre 2015, d’un « Study Tour » regroupant une vingtaine de bijoutiers détaillants chinois ;
    L’adhésion à la Confédération Internationale de la Bijouterie, Joaillerie et Orfèvrerie, Perles et Pierres Précieuses (CIBJO) ;
     La participation à l’élaboration du volet « Perle » dans le magazine « Luxury & Dream », diffusé à partir de décembre 2015, visant une cible touristique privilégiée (grands hôtels, bateaux de croisière, jets privés, etc.) ;
    Enfin au niveau local, l’accompagnement des ventes aux enchères de perles de culture de Tahiti.
    La promotion de la perle de culture de Tahiti, qui reste la première ressource à l’export de la Polynésie française, est essentielle pour faire connaître davantage notre gemme polynésienne sur le marché local et surtout à l’international.

    Régime d’importation de certains produits d’entretien

    Le régime d’importation de certains produits d’entretien spécialisés est assoupli pour tenir compte des besoins des collectivités et des petites et moyennes entreprises utilisatrices de produits d’entretien industriels. En conséquence, la  lessive liquide, destinée au lavage automatique de la vaisselle, est désormais libre à l’importation. Cette décision, prise après concertation avec les fabricants locaux de produits d’entretien, introduit plus de concurrence sur ce segment de marché particulier.

    Projet de loi du Pays pour une adaptation du code du travail

    Le Conseil des ministres a examiné, préalablement à sa transmission au conseil économique, social et culturel de la Polynésie française, un projet de loi du pays portant diverses mesures d’adaptation du code du travail visant à encadrer juridiquement la convention de forfait des cadres et à introduire un assouplissement des règles en matière de durée du travail et de repos.

    Concernant la convention de forfait des cadres
    En Polynésie française, la convention de forfait est, pour l’heure, conclue sans support légal. Bien que la pratique soit beaucoup moins répandue qu’en métropole, il est apparu nécessaire de la réglementer a minima et de permettre ainsi le recours à ce type de convention en toute légalité. Seuls les forfaits annuels en heures seront autorisés et limités aux cadres.
    L’acceptation par ces derniers reste une condition essentielle de signature de la convention. En son absence, la convention ne peut lui être imposée. La notion de cadre y est par ailleurs définie en fonction de 4 conditions cumulatives.
    Ce projet de texte détermine par ailleurs la rémunération minimale à percevoir par le cadre et impose le fait de fixer un nombre maximal hebdomadaire ou mensuel dans la convention. Une convention non conforme encourt la nullité. Le salarié cadre reste assujetti aux règles limitant la durée du travail, quotidienne et hebdomadaire, aux repos journaliers, aux jours fériés et congés.
    Toutefois, en raison de l’autonomie de ce salarié dans l’organisation du temps de travail, l’employeur n’est pas soumis à l’obligation de contrôler la durée du travail. Cette exclusion est conforme à la jurisprudence de la cour de cassation qui confirme que la réglementation relative à la durée du travail ne peut être appliquée à un salarié qui organise librement son activité sans être soumis à un horaire de travail déterminé (cass. soc., 10 novembre 1993, n° 89-42513).

    Concernant les règles en matière de durée du travail
    Le code du travail comporte une section destinée à accueillir les dispositions particulières au secteur de la manutention portuaire en matière de durée du travail, dans le chapitre III du titre I du livre Il de la partie III. Cette section ne comportait jusqu’à présent aucune disposition relevant de la loi du pays.
    Les entreprises de manutention portuaire sont tributaires des mouvements de navires, ce qui peut les amener à dépasser les durées maximales journalières et hebdomadaires de travail. Elles disposent déjà (par voie d’arrêté complété par un accord collectif) d’une dérogation permanente leur permettant de porter de 10 heures à 12 heures la durée maximale journalière de travail. Elles ne peuvent par contre dépasser la durée maximale de 48 heures par semaine que dans le cadre de dérogations de droit commun accordées par l’inspecteur du travail en cas de circonstances exceptionnelles et pendant une durée limitée.
    Or, les aléas d’exploitations liés aux mouvements des navires ne constituent pas des circonstances exceptionnelles. Par ailleurs, les délais dans lesquels ils sont prévisibles sont souvent incompatibles avec ceux nécessaires à l’instruction d’une demande de dérogation. Il apparaît donc indispensable de créer un régime propre au secteur de la manutention portuaire.
    Cependant, s’agissant d’un secteur à fort risque d’accident du travail, les dépassements d’horaires ne sauraient être permis en dehors de tout contrôle. C’est pourquoi, après concertation avec les organisations professionnelles d’employeurs et de salariés du secteur concerné, le régime proposé est celui d’une autorisation accordée par l’inspecteur du travail pour une période d’un an renouvelable, l’accord sur le renouvellement étant lié au bilan de l’utilisation des dérogations précédemment accordées. Cette obligation de production d’un bilan sera fixée dans un arrêté pris en Conseil des ministres.

    Concernant les règles en matière de repos
    L’article Lp. 3222-3 du code du travail pose le principe d’un repos hebdomadaire d’une durée minimale de vingt-quatre heures consécutives. Ce repos a lieu, en principe, le dimanche.
    Néanmoins, certains secteurs d’activités, listés à l’article Lp. 3222-5, sont admis de plein droit à donner le repos hebdomadaire par roulement. La mise en application des dispositions de l’article Lp. 3222-5 est conditionnée par la signature de l’accord prévu par l’article Lp. 3222-6.
    Le projet de texte soumis à l’avis du CESC vient actualiser cette liste car certaines entreprises doivent assurer une prestation de services qui nécessite un mode d’organisation du travail en continu sur sept jours ou qui doivent intervenir le dimanche. Elles concernent les catégories d’établissement suivantes :

    –    les centres d’appels et de télétraitement ;
    –    les entreprises de nettoyage qui interviennent dans les établissements ouverts au public le dimanche ;
    –    les entreprises de services à la personne dont les activités nécessitent d’assurer une continuité de services ;
    –    lors du séjour des navires de croisières, grands yachts et autres navires en escale : entreprises assurant leur accueil et leur départ, entreprises en charge du lamanage, entreprises en charge du chargement et du déchargement des marchandises et de leur transport, entreprises ayant une activité d’exploitant de magasins et aires de dédouanement et entreprises assurant des prestations à bord des navires ;
    –    les entreprises et prestataires de services associés aux activités touristiques ou de manifestations sportives ou culturelles.
    L’intégration des entreprises entrant dans ces catégories leur éviterait de faire les démarches administratives tous les ans pour bénéficier de la dérogation.
    Les autres catégories d’établissement qui ne figurent pas dans cette liste doivent faire une demande de dérogation temporaire à l’autorité administrative compétente, selon une procédure définie aux articles Lp. 3222-10 et Lp. 3222-11, qui nécessite notamment la saisine pour avis du maire et de l’inspecteur du travail.
    Dans le cadre de foires, expositions, salons, colloques, congrès et séminaires, les entreprises organisatrices présentent les demandes de dérogation temporaire pour le compte de l’ensemble des participants, au ministre chargé du travail. Les formalités imposées par les articles précités sont assez lourdes à accomplir administrativement car des délais doivent être respectés dans la transmission des documents.
    Dans un souci de simplification, il est introduit une procédure allégée pour les entreprises organisant ce type de manifestations dont la durée n’excède pas trois semaines.
    Seule une déclaration administrative sera suffisante sous réserve que les entreprises organisatrices produisent un certain nombre de documents justificatifs, dont la liste sera fixée par arrêté pris en Conseil des ministres.
    Il est en outre prévu une sanction administrative en cas de non-respect des nouvelles dispositions et de celles existantes relatives à la dérogation sur autorisation administrative, qui peut être donnée à la fois aux entreprises organisatrices et aux entreprises participantes.
    Les organisations professionnelles représentatives d’employeurs et de salariés ont été consultées sur ces points lors d’une consultation globale tripartite organisée le 29 septembre dernier.

    Approbation des budgets modificatifs du Centre hospitalier de Polynésie française

    Le Conseil des ministres a rendu exécutoire sept délibérations du Conseil d’administration du CHPF du 29 septembre dernier portant adoption des budgets modificatifs du budget général et des 6 budgets annexes aux fins d’appréhender avec la plus grande exactitude l’ensemble des dépenses et des recettes de l’établissement sur l’exercice 2015.
    Pour le budget général, en section de fonctionnement, hors écritures de variation de stocks et de régularisation, un ajustement budgétaire est opéré à hauteur de 320 millions Fcfp tant en dépenses qu’en recettes.
    On note en effet l’inscription au budget de l’établissement d’une recette nouvelle correspondant au montant de la subvention récemment attribuée au titre de la prise en charge par le Pays des intérêts sur les avances de trésorerie versées en 2012 et 2013 ainsi que la mobilisation de 170 millions Fcfp de résultats excédentaires antérieurs.
    En contrepartie, sont ouverts des crédits de dépenses supplémentaires pour tenir compte d’une augmentation de charges à caractère médical pour 200 millions Fcfp, à caractère général ou hôtelier pour 80 millions Fcfp et de personnel pour 40 millions Fcfp.
    En section d’investissement, on relève en recettes l’inscription au budget de l’établissement d’un emprunt de 900 millions Fcfp destiné à financer la tranche 2015 du plan d’investissement triennal 2015-2017 de l’établissement, en lieu et place de l’excédent affecté à l’investissement inscrit au budget primitif 2015. En ce qui concerne les six budgets annexes, les mesures d’ajustements en dépenses d’un montant global de + 92 millions Fcfp, sont principalement gagées par la mobilisation des résultats excédentaires dégagés sur les exercices antérieurs.

    Subvention en faveur de l’association « SOS Suicide »

    Le Conseil des ministres s’est prononcé sur l’attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’association « SOS Suicide » d’un montant de 2 millions Fcfp.
    Cette aide financière concrétise le soutien du Pays envers cette association dont les missions consistent notamment à venir en aide aux personnes présentant des comportements suicidaires ainsi qu’à leur famille par la mise en place d’une ligne de crise ouverte 24h/24h, à organiser des actions de prévention contre le suicide par la tenue de manifestations dédiées au grand public, et à réaliser une étude épidémiologique sur la santé mentale en Polynésie française.

    Subvention en faveur de l’association « Moruroa e tatou »

    Le Conseil des ministres s’est prononcé sur l’attribution d’une subvention de fonctionnement en faveur de l’association « Moruroa e tatou » d’un montant de 5 millions Fcfp.
    Cette aide financière permettra à l’association de poursuivre ses actions à destination des anciens travailleurs des sites des essais nucléaires et de leur famille et notamment le soutien qu’elle leur apporte quant à la constitution de leurs dossiers de demande d’indemnisation.

    11ème Hura Tapairu 2015

    Te Fare Tauhiti Nui – La Maison de la Culture organise du 26 novembre au 5 décembre le 11eme Hura Tapairu, qui réunira 24 formations de ori tahiti. Cette édition proposera  plusieurs catégories de concours afin de permettre aux groupes de s’investir selon leurs moyens :
    le Hura Tapairu, comprenant ote’a et aparima ;
    le Mehura ;
    le Ori tahito vahine (concours individuel optionnel) ;
    le Ori tahito tane (concours individuel optionnel).
    Cette liste s’étoffera d’une nouvelle catégorie réservée aux musiciens, « Te Pahu Nui », qui permet aux orchestres de créer et chorégraphier un morceau musical de 3 à 5 mn autour du Pahu, instrument phare du Hura Tapairu puisque, depuis les débuts de l’événement, c’est le seul instrument imposé.
    Le cahier des prix a été revu cette année, d’une part en raison du nouveau concours facultatif « Pahu Nui », et d’autre part pour revaloriser la catégorie phare du concours : « Hura Tapairu ». La  quête d’excellence, le travail d’écriture, de chorégraphies, de costumes, les enjeux renouvelés à l’occasion d’une soirée de finale, justifient l’engouement du public pour cet événement qui est désormais inscrit dans le calendrier culturel du pays.

    Expositions temporaires au Musée de Tahiti et des Îles – Te Fare Manaha au mois de novembre

    Le musée de Tahiti et des îles inaugure en novembre deux expositions temporaires : l’exposition temporaire « Des écritures à l’écriture » de l’association Tenete et l’exposition « Face à l’immensité » de Jean Paul Forest.
    Depuis son ouverture en 1977, le musée de Tahiti et des Iles – Te Fare Manaha entretient des liens étroits avec l’association oecuménique Tenete. Depuis 40 ans, Tenete a mis en dépôt au musée une collection d’objets anciens dont plusieurs sont exposés en permanence. Ainsi, l’association dispose d’un siège au conseil d’administration de l’établissement.
    L’exposition « Des Ecritures à l’écriture » présentée par Tenete et le Musée de Tahiti et des îles, propose une réflexion autour du passage de l’oralité à l’écriture, apparue à l’arrivée des premiers missionnaires.
    Le visiteur est invité à parcourir cette histoire singulière où se mêlent oralité, signes, écriture manuscrite et imprimée, à travers la découverte d’objets, de livres et d’archives, tous convergeant vers un étonnant dialogue entre la lance de Napuka et la Bible de Nott. Des projections de films et des documents interactifs seront mis à disposition du public. Des conférences, tables rondes et des ateliers pour les enfants sont également au programme.
    Cette exposition, orchestrée par Robert Koening, Président de l’association Tenete, en co-commissariat avec Théano Jaillet, directrice du Musée de Tahiti et des Iles, aura lieu du 13 novembre 2015 au 27 mars 2016 dans la salle d’expositions temporaires du Musée. Le service du patrimoine achivistique et audiovisuel a mis à disposition des numérisations de documents et des films.
    “Face à l’immensité” permettra au public, du 17 novembre 2015 au 21 février 2016, de découvrir, les oeuvres de l’artiste sculpteur Jean Paul Forest, présentées exceptionnellement dans les salles d’exposition permanente du Musée.
    “Face à l’immensité” fait écho à notre condition humaine d’individu perdu dans un univers sans limites, tiraillé entre la peur de l’inconnu et notre fascination pour l’immensité. Les œuvres de Jean Paul Forest incitent le visiteur à la découverte de l’immensité qui l’entoure, et ouvrent la réflexion de l’infiniment grand à l’infiniment petit, du macrocosme présent dans les microcosmes.
    En écho à l’exposition, une journée d’étude « Figures et trajectoires de l’immensité » est prévue à l’Université de la Polynésie Française, le mercredi 18 novembre 9 h à 17 h, ainsi qu’une conférence par Marcel Otte, sur le thème de l’immensité, le jeudi 19 novembre, à partir de 18h15, dans l’amphithéâtre A3.

     

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